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Tourisme et domaine

Emplacement d’un bateau activité à Conflans-Sainte-Honorine (78)

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publié le 12 octobre 2017 (modifié le 17 octobre 2017)

Le présent avis de publicité a pour objet de porter à la connaissance du public la manifestation spontanée d’intérêt d’une entreprise, qui a fait une proposition d’occupation d’un emplacement du domaine public fluvial pour l’exercice d’une activité économique.
Si aucun candidat supplémentaire ne se manifeste avant la date limite de réception des propositions mentionnée ci-dessous, la direction territoriale Bassin de la Seine de VNF attribuera à l’entreprise ayant manifesté son intérêt une convention d’occupation temporaire.
Si un candidat supplémentaire se manifeste avant la date limite de réception des propositions mentionnée ci-dessous, la direction territoriale Bassin de la Seine de VNF attribuera une convention d’occupation temporaire au candidat ayant présenté la proposition la mieux classée, après avis consultatif de la commune concernée.

Les caractéristiques de l’emplacement et de l’activité et les modalités de dépôt et d’analyse des candidatures sont présentées dans l’avis de publicité au lien ci-dessous.

Objet de l’occupation : stationnement d’un bateau de dimensions maximales 50 x 6,5 mètres pour l’exercice d’une activité de type artisanale

Lieu de l’occupation : Conflans-Sainte-Honorine - Quai de la République - PK :70,425 - Quai de commerce - Promenade François Mitterrand

Activité : Service aux usagers professionnels navigants – Activité artisanale

Service à contacter pour renseignement : sd.dtbs@vnf.fr - 01 44 06 98 65

Date limite de réception des propositions : 13 novembre 2017 à 12 heures

Avis de publicité :


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