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Tourisme et domaine
 

Occupations du domaine pour des activités économiques

 
 
Mises en concurrence
VNF valorise son patrimoine immobilier. Vous trouverez dans cette rubrique les conditions et modalités de remises des dossiers de candidatures aux appels à projets et aux mises en concurrence simplifiées publiés par Voies navigables de France.
 
Manifestations spontanées d’intérêt
VNF valorise son patrimoine immobilier. Vous pouvez consulter en ligne les demandes spontanées de porteurs de projets et présenter une candidature.
 
Occupations sans mise en concurrence
VNF valorise son patrimoine immobilier. Vous trouverez dans cette rubrique, conformément à l’article L. 2122-1-3 du code général de la propriété des personnes publiques, les informations sur les conventions d’occupation temporaire portant sur des activités économiques conclues à l’amiable.
 
Occupations du Port des Champs-Elysées (Paris 8ème)

Vous trouverez dans cette rubrique le règlement applicable aux occupations autorisées sur le Port des Champs-Elysées (Paris 8ème), pour des occupations d’une durée minimale de deux jours et d’une durée maximale inférieure à un mois et demi.

Contact pour toute demande : domaine.uti.seineamont@vnf.fr.