Envoyer à un ami  Imprimer  Augmenter la taille du texte  Réduire la taille du texte
Réglementation fluviale

Règlements particuliers de police par itinéraire

partager sur facebook partager sur twitter
publié le 3 octobre 2014 (modifié le 18 juillet 2019)

Les Règlements Particuliers de Police (RPP) définissent notamment les caractéristiques des voies et ouvrages de navigation et régissent la coexistence des différents usages de la voie d’eau.

Leur périmètre a été défini dans une logique d’itinéraire et d’exploitation (petit ou grand gabarit, horaires d’ouvertures à la navigation). Consulter la carte des RPP par itinéraire
Dans un souci de sécurité et de simplification pour les usagers, à l’exception de l’Yonne en amont de Joigny, les nouveaux RPP incluent désormais les prescriptions précédemment contenues dans les RPP plaisance.

Les Règlements particuliers de police selon l’itinéraire

  • Seine-Yonne : Cet itinéraire inclut toute la Seine (de Marcilly-sur-Seine à Rouen), l’Yonne (de Joigny à la Seine), la Marne (de Joinville à la Seine) et l’Oise (au droit du port de Conflans-Sainte-Honorine).
  • Oise-Canal du Nord : Cet itinéraire inclut toute l’Oise (en amont du port de Conflans-Sainte-Honorine), le canal latéral à l’Oise (de Janville au canal du Nord) et le canal du Nord. Cet itinéraire concerne donc également une partie du réseau géré par la direction territoriale du Nord-Pas-de-Calais (DT NPDC). Publication aux RAA en cours.
  • Liaison Marne-Escaut : Cet itinéraire inclut la quasi-totalité du réseau à petit gabarit géré par la DT BS et la partie méridionale de celui géré par la DT NPDC, à l’exception de sections du canal latéral à la Marne, du canal des Ardennes et du canal de la Sambre à l’Oise.
  • La Marne : Cet itinéraire inclut la Marne (en amont de Joinville) et une partie du canal latéral à la Marne (en aval du canal de l’Aisne à la Marne).
  • Liaison Sambre à l’Oise : Cet itinéraire inclut la Sambre canalisée et une partie du canal de la Sambre à l’Oise (en amont de Berthénicourt). Cet itinéraire concerne donc également une partie du réseau géré par la DT NPDC.
  • Liaison Meuse-Saône : Cet itinéraire inclut la Meuse, une partie du canal des Ardennes (de la Meuse à Rethel) et la Petite Saône. Cet itinéraire concerne essentiellement une partie du réseau géré par la direction territoriale du Nord-Est.
  • Voies touristiques de Centre-Bourgogne : Cet itinéraire inclut l’Yonne (amont de Joigny), les canaux de Roanne à Digoin, de Bourgogne et du Nivernais et la Seille. Cet itinéraire concerne essentiellement une partie du réseau géré par la direction territoriale du Centre-Bourgogne.
  • La Loire  : Cet itinéraire inclut la Loire entre Bouchemaine et Nantes.

Télécharger les Règlements de Police Particuliers par itinéraire :

RPPi 02 Seine Yonne (format pdf - 622.2 ko - 18/07/2019)

RPPi_03_Oise_et_Canal_du_Nord (format pdf - 104.6 ko - 09/11/2015)
RPPi_08_Liaison_Marne-Escaut (format pdf - 114.4 ko - 08/01/2016)
RPPi_09_La_Marne (format pdf - 241.1 ko - 09/11/2015)
RPPi_10_Liaison_Sambre_Oise (format pdf - 430.2 ko - 09/11/2015)
RPP12_-_Liaison_Meuse-Saone (format pdf - 1.5 Mo - 19/01/2016)
RPPi_16_Voies_touristiques_CB_20140902131810 (format pdf - 549.5 ko - 09/11/2015)
RPPi_18_La_Loire (format pdf - 396.4 ko - 09/11/2015)

Le Règlement Général de Police et les Règlements Particuliers de Police sont également consultables sur le site national de VNF dans la rubrique Capitainerie et sur le site des préfectures.